Conditions générales
Atelier de couture "Sous toutes les Coutures"
Sarah Pieltain-Muller
Senonchamps 169
B-6600 Bastogne
TVA : BE 0832 940 681
Compte bancaire :
IBAN : BE63 7512 0228 0608
BIC : AXABBE22
Conditions générales
(mises à jour le 10 février 2022)
1. Formation
Le paiement des modules de la formation s'effectue lors de l'inscription.
La prise en compte du tarif de la prévente n'est valable uniquement que pendant la durée de celle-ci, jusqu'au dernier jour à minuit.
Aucun remboursement ne sera effectué.
- Propriété intellectuelle :
Cette formation est destinée à un usage personnel uniquement.
L’ensemble des textes, logos, photos et modèles personnels figurant dans les documents de la formation ainsi que sur ce site (et tout autre site, Facebook, etc …) sont la propriété de Sarah MULLER. Tout transfert à une autre personne ou toute reproduction partielle ou complète des documents, logos, photos ou modèles sont interdits sans le consentement de leur propriétaire.
Merci de respecter le travail des petits indépendants :-)
2. Cours en présentiel
- Validité :
Les cartes de 3 et 5 cours ont une validité de 6 mois.
La carte de 10 cours a une validité de 1 an.
Les éventuelles périodes de confinement ne sont pas comptabilisées.
Aucun remboursement ne sera effectué.
- Réservation de place :
Pour chaque cours, il est nécessaire de réserver sa place une semaine à l'avance et de confirmer sa présence, ou son absence, au plus tard 48h à l’avance.
Tout cours qui ne sera pas annulé dans un délai de 48h sera perdu, sauf présentation d'un certificat médical ou de quarantaine. Dans ce cas, le cours pourra être reporté.
- Horaires :
Les horaires des cours évoluent au fil du temps et en fonction de la demande. Ceux-ci peuvent être modifiés à tout moment, ils ne sont en aucun cas fixes et définitifs.
3. Mentions relatives à l’ensemble des prestations :
- Propriété intellectuelle :
L’ensemble des logos, photos et modèles personnels figurant sur ce site (et tout autre site, Facebook, …) ou exposé à l’atelier ainsi que les modèles personnels réalisés durant les cours de couture ou vendus sous forme de kits sont la propriété de Sarah MULLER. Toute reproduction partielle ou complète des logos, photos ou modèles sont interdites sans le consentement de leur propriétaire.
- Paiements :
Toute fourniture achetée à l'atelier est due le jour de l'achat ! vous ne sortez jamais d'un supermarché sans avoir payé vos courses ;-)
Tout retard de paiement à l’échéance sera majoré, de plein droit et sans mise en demeure, d’une indemnité forfaitaire et irréductible de 15% du montant resté impayé avec un minimum de 50,00€.
Aucun remboursement ne sera effectué.
- Protections des données :
Les données personnelles que vous me transmettez via le formulaire d'inscription, mail ou Facebook servent uniquement à vous contacter pour :
* vous transmettre les renseignements concernant les cours ou tout autre demande
* vous tenir informés des nouveautés, promo, etc...
* vous avertir en cas de problème ( annulation d'un cours, modification d'horaire, etc)
En aucun cas, vos données personnelles se sont transmises à des tiers sans votre accord préalable.
Si vous ne souhaitez plus recevoir d'infos, une simple demande par mail et vous serez retiré de la liste : soustouteslescoutures.sarah@gmail.com
- Parking :
Deux places de parking sont à disposition. Si celles-ci sont prises, il vous sera demandé de bien vouloir vous garer sur la rue le long de la haie de part et d’autre des places de parking sans obstruer les entrées privées et les abords des terrains voisins.
En cas de contestation entre parties ou de poursuites en paiement, sont seuls compétents les tribunaux dont dépend notre siège social.