Conditions générales

 

Atelier de couture "Sous toutes les Coutures"

Sarah Pieltain-Muller

Senonchamps 169

B-6600 Bastogne

TVA : BE 0832 940 681

Compte bancaire : 

IBAN : BE63 7512 0228 0608

BIC : AXABBE22


Conditions générales

(mises à jour le 25 mai 20178

 

1. Les cours de couture à la carte

 

- Validité :

 

Les sessions de cours de couture ont une validité d'un an à partir de la date du premier cours. Au-delà de ce délai, les cours sont perdus.

 

- Tarifs

 

Sont inclus dans le prix : la TVA, le cours et l’utilisation du matériel mis à disposition. Les fournitures sont à charge du participant.

 

- Paiement :

 

Le paiement des cours de couture se fait à l'inscription ou au plus tard le premier jour de cours pour les paiements en liquide. 


Tout retard de paiement à l’échéance sera majoré, de plein droit et sans mise en demeure, d’une indemnité forfaitaire et irréductible de 15% du montant resté impayé avec un minimum de 50,00€.

 

Aucun remboursement ne sera effectué.

 

- Réservation de place :

 

Pour chaque cours, il est nécessaire de réserver sa place une semaine à l'avance et de confirmer sa présence, ou son absence, au plus tard 24h à l’avance.

 

Tout cours qui ne sera pas annulé dans les délais sera perdu.


- Horaires :


Les horaires des cours à la carte évoluent au fil du temps et en fonction de la demande. Ceux-ci peuvent être modifiés à tout moment, ils ne sont en aucun cas fixes et définitifs.


 

2. La formation de couture


 

L’inscription aux cours de couture implique l’engagement de suivre la session complète. En cas d’absence, le cours sera perdu.

 

- Tarifs

 

Sont inclus dans le prix : la TVA, le cours, l’utilisation du matériel mis à disposition.

 

 

- Paiement :

 

Conditions du paiement des cours de couture : le paiement doit avoir été effectué avant le premier cours. Il fait office de réservation de place pour la session complète. 


Tout retard de paiement à l’échéance sera majoré, de plein droit et sans mise en demeure, d’une indemnité forfaitaire et irréductible de 15% du montant resté impayé avec un minimum de 50,00€.

 

Aucun remboursement ne sera effectué.

 

3. Mentions relatives à l’ensemble des prestations :

 

 

- Propriété intellectuelle :

L’ensemble des logos, photos et modèles personnels figurant sur ce site (et tout autre site, Facebook, …) ou exposé à l’atelier ainsi que les modèles personnels réalisés durant les cours de couture ou vendus sous forme de kits sont la propriété de Sarah MULLER. Toute reproduction partielle ou complète des logos, photos ou modèles sont interdites sans le consentement de leur propriétaire.


- Paiements :

Pour tout travail demandant l’achat de fournitures spécifiques, un acompte sera demandé.

Toute fourniture achetée à l'atelier est due le jour de l'achat ! vous ne sortez jamais d'un supermarché sans avoir payé vos courses ;-)

 

Tout retard de paiement à l’échéance sera majoré, de plein droit et sans mise en demeure, d’une indemnité forfaitaire et irréductible de 15% du montant resté impayé avec un minimum de 50,00€.


Aucun remboursement ne sera effectué.

- Protections des données : 

Les données personnelles que vous me transmettez via le formulaire d'inscription, mail ou Facebook servent uniquement à vous contacter pour :

* vous transmettre les renseignements concernant les cours ou tout autre demande

* vous tenir informés des nouveautés, promo, etc...

* vous avertir en cas de problème ( annulation d'un cours, modification d'horaire, etc)

En aucun cas, vos données personnelles se sont transmises à des tiers sans votre accord préalable.

Si vous ne souhaitez plus recevoir d'infos, une simple demande par mail et vous serez retiré de la liste : soustouteslescoutures.sarah@gmail.com

 

- Parking :

Deux places de parking sont à disposition. Si celles-ci sont prises, il vous sera demandé de bien vouloir vous garer sur la rue le long de la haie de part et d’autre des places de parking sans obstruer les entrées privées et les abords des terrains voisins.

 

En cas de contestation entre parties ou de poursuites en paiement, sont seuls compétents les tribunaux dont dépend notre siège social. 

 

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